Conditions Générales de Vente
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), notamment sur le site Internet he3d.fr.
Article 2 - Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
Pour les produits expédiés hors Union Européenne et/ou DOM-TOM, le prix est automatiquement calculé hors taxes sur notre site Internet. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles dans certains cas.
Article 3 - Commandes
Vous pouvez passer commande :
- Sur Internet : he3d.fr
- Par téléphone : +33 1 23 45 67 89
- Par email : contact@he3d.fr
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
Article 4 - Validation de votre commande
Toute commande figurant sur le site Internet he3d.fr suppose l'adhésion aux présentes conditions générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente.
Article 5 - Paiement
Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Stripe. Le débit de votre compte s'effectue au moment de l'expédition de votre commande.
Moyens de paiement acceptés :
- Cartes bancaires : Visa, Mastercard, American Express
- Virement bancaire (sur demande)
Article 6 - Livraison
Nous proposons les modes de livraison suivants :
- Retrait en magasin : Gratuit - Délai : 24-48h
- Livraison à domicile : Selon tarifs en vigueur - Délai : 3-7 jours ouvrés
Les délais de livraison indiqués ne sont donnés qu'à titre indicatif. Un retard dans la livraison ne peut donner lieu à l'annulation de la commande.
Article 7 - Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour nous retourner tout produit qui ne vous conviendrait pas.
Les retours doivent nous être adressés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...). Les frais de retour sont à votre charge, sauf si le produit est défectueux.
Article 8 - Garanties
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et de la garantie légale des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
En cas de défaut de conformité, les produits seront, au choix du client, remplacés ou remboursés.
Article 9 - Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site he3d.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de HE3D. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Article 10 - Données personnelles
HE3D s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l'acheteur, qui ne seront utilisées que pour le traitement de la commande.
Article 11 - Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de contestation, compétence est attribuée aux tribunaux français.
Article 12 - Contact
Pour toute information ou question, vous pouvez nous contacter :
- Email : contact@he3d.fr
- Téléphone : +33 1 23 45 67 89
- Adresse : [Votre adresse complète]
Version en vigueur au 16/09/2025